25 janvier 2022 2022 - INFO CSE : Les salariés souhaitant recevoir les Infos CSE par mail, merci d’en faire la demande au CSE.
19 octobre 2023 - Rentrée Scolaire : Les Chèques Rentrée Scolaire des enfants de 6 à 15 ans & les enfants de 16 à 25 ans sont disponibles au CSE.
4 décembre 2023 - Permanences MOIRANS : Le CSE Valence sera fermé le JEUDI 07 DÉCEMBRE & le JEUDI 21 DÉCEMBRE afin d’assurer les permanence sur MOIRANS.
Les salariés du site (voir §4.1.1) ayant plus de 4 mois d’ancienneté sur le site. La commission sociale peut étudier les réclamations motivées (par exemple : cas des contrats prolongés...). Cette année, 2 choix sont possibles : * La totalité en papier * 250€ dématérialisés (connect) et le solde en papier.
Cette allocation est en chèques–vacances nominatifs de valeur 10€. Une seule commande annuelle par salarié est possible. Le CSE prend en charge une participation totale dont le montant est fonction du quotient familial et donné dans le tableau suivant.
Tranche | Montant Offert CSE | |
T0 Qf <= 520€ | 700 € | |
T1 521 < Qf <= 900€ | 650 € | |
T2 901 < Qf <= 1110€ | 600 € | |
T3 1111 < Qf <= 1220€ | 550 € | |
T4 1221 < Qf <= 1340€ | 500 € | |
T5 1341 < Qf <= 2000€ | 470 € | |
T6 Qf > 2001€ | 450 € |
Le CSE commandera les chèques vacances auprès de l’ANCV aux dates suivantes : 25 Avril 2022, 19 Mai 2022, 16 Juin 2022, 06 Décembre 2022.
Les dossiers d’inscription sont à retirer au CSE. et à déposer 4 jours précédent la commande (pas de commande dans les mois de Juillet, Août, Septembre, Octobre et Novembre). L’allocation en chèques nominatifs est disponible dans les 15 à 20 jours qui suivent la commande (consulter l’affichage et le site internet du CSE).
La perception de cette allocation est soumise aux conditions générales définies dans le §4.1.4 calcul des allocations.
Pour les salariés CDD, Stagiaires, Alternants ou Apprentis n’ayant pas d’avis d’imposition 2021, le calcul se fera avec une fiche de paie 2022 de l’année en cours.
Les salariés se déclarant célibataire au moment de l’inscription des chèques vacances, ne pourront inscrire leur conjoint ou leur conjointe en cours d’année (ex mariage, naissance, voyage...) pour bénéficier d’une allocation.
L | M | M | J | V | S | D |
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